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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
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JOIE DE CREER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOIE DE CREER
DAMART-SERVIPOSTE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1211001
Date de dépôt :
06/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2012
JOIE DE CREER de DAMART-SERVIPOSTE

Présentation de la marque JOIE DE CREER

Déposée le 6 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOIE DE CREER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2222292) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE Service Juridique - Mme RICHARD domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2222292) - 59100 - France.

La marque JOIE DE CREER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOIE DE CREER est expirée depuis le 6 août 2012.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative) , MARTINE CHAUMONT


DAMART-SERVIPOSTE Société par Actions Simplifiée - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2222292) - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE Service Juridique - Mme RICHARD - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2222292) - 59100 - France


Renouvellement avec limitation le 6 juin 2002 n°2222292 - Publication au BOPI 2002-06-06

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2002 n°2007324 - Publication au BOPI 2002-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription - Transmission de propriété n°15612 - Publication au BOPI

Tissus ; couvertures de lit et de table ; articles textiles Vêtements ; chaussures y compris les bottes, les souliers et les pantoufles Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.